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Municipalité
Conseils Municipaux, délibérations, arrêtés et décisions
Conseils municipaux et délibérations
Délibérations du conseil municipal du 24 juin 2026
prescription 1ere modification du PLU
remplacement d’un membre de la commission des finances
désignation d’un représentant BRL
révision tarifs régie scolaire
convention prêt de matériel scénique
Procès verbal du conseil municipal du 24 juin 2026 : pv 24 juin 2026
Délibération du conseil municipal du 5 juin 2026
Procès verbal du conseil municipal du 5 juin 2026 : procès verbal CM 05/06/2026
Délibérations du conseil municipal du 27 avril 2026
- Budget primitif 2026 commune
- Budget primitif 2026 CCAS
- Approbation du compte financier unique 2025 CCAS
- Approbation du compte financier unique 2025 commune
- Affectation du résultat de fonctionnement 2025
- Taux d’imposition 2026
- Droit de préemption urbain
- Création de commissions extra municipales
ANNEXES :
Procès verbal du conseil municipal du 27 avril 2026 : procès verbal CM 27/04/2026
Délibérations du conseil municipal du 31 mars 2026
- Adoption du règlement du conseil
- Commissions municipales
- Conseiller questions de défense
- Délégations générales monsieur le Maire
- Liste CCID
- Membres CAO
- Membres CCAS
- Représentant Hérault Energie
- Représentant Syndicat Camarguais
Procès verbal du conseil municipal du 31 mars 2026 : procès verbal CM 31/03/2026
Délibérations du conseil municipal du 21 mars 2026
Procès verbal du conseil municipal du 21 mars 2026 : procès verbal CM 21/03/2026
Délibérations du conseil municipal du 12 février 2026
- Aide BAFA 2026
- Convention cart@ds
- Subvention sécurisation gradins mobiles
- Participation aux divers organismes
RPGS actés lors du conseil :
- 1- 2024 RPQS AEP Lunel Agglo-tampon
- 2- 2024 RPQS EU Lunel Agglo-tampon
- 3- 2024 RPQS ANC Lunel Agglo-tampon
Procès verbal du conseil municipal du 16 février 2026 : procès verbal CM 16/02/2026
Délibérations du conseil municipal du 22 décembre 2025
- Élection membres commission DSP
- Lancement procédure DSP crématorium
- Protection sociale complémentaire
- Convention prêt matériel agglo
- Subvention exceptionnelle ASCM
Procès verbal du conseil municipal du 22 décembre 2025 : procès verbal CM 22/12/2025
Délibérations du conseil municipal du 25 septembre 2025 :
- approbation rapport d’activité Lunel Agglo
- approbation avenant 4 mutualisation
- création poste maîtresse maison
- dotation école élémentaire
- dotation école maternelle
- lancement marché public fourniture repas
- modification heures bibliothèque
- révision tarifs espace jeunes
- adhésion groupement commande fournitures courantes de bureau
- aides communes sinistrées des Corbieres
Délibérations du conseil municipal du 26 juin 2025 :
Délibérations du conseil municipal du 14 avril 2025 :
- création tarifs régie espace jeunes
- élection adjointe
- installation conseillère municipale
- subvention dsil alarme
- tarifs régie recettes ALP et portage
- vote taux impôts directs 2025
Procès verbal du conseil municipal du 14 avril 2025 : procès verbal CM 14/04/2025
Délibérations du conseil municipal du 04 décembre 2025 :
- approbation PLU
- assurance risques statutaires
- convention plan corps rue simplifie
- décision modificative n°2 – budget primitif 2025
- quart investissement 2026
- recrutement agents recenseurs
- renouvellement adhésion medecine preventive
- subvention rased
Procès verbal du conseil municipal du 04 décembre 2025 : procès verbal CM 04/12/2025
Délibérations du conseil municipal du 25 mars 2025 :
- arrêté fête du printemps
- délibération affectation résultat
- délibération budget primitif CCAS 2025
- délibération budget primitif mairie 2025
- délibération du compte financier unique CCAS 2024
- délibération compte financier unique mairie 2024
- délibération fongibilité crédits 2025
- délibération renouvellement ligne de trésorerie
- délibération risques statutaires
Procès verbal du conseil municipal du 25 mars 2025 : procès verbal CM 25/03/2025
Délibérations du conseil municipal du 12 février 2025 :
- Aide au BAFA 2025
- Choix mode publicité des actes
- Convention mise à disposition
- PV mise à disposition
- Limitation RD 24 à 30km/h
- Modifications statuts Lunel Agglo
- Arrêt du PLU
- PLU : bilan concertation
- Révision tarifs taxis
Procès verbal du conseil municipal du 12 février 2025 : procès verbal CM 12/02/2025
Arrêtés
- Arrêté municipal (publié le 16/107/2026)
- 20260716_composition commission festivités
- Arrêtés municipaux (publiés le 26/06/2026)
- fermeture chemin etoffes
- mise en sécurité d’urgence – interdiction d’habiter
- Arrêté municipal (publié le 21/05/2026)
CCAS extra municipaux : Information et communication extra municipaux
- Arrêté municipal (publié le 07/05/2026)
CCAS extra municipaux : CCAS extra municipaux
- Arrêté municipal (publié le 06/05/2026)
Commission extra-municipale « Sport et vie associative » : Commission extra-municipale « Sport et vie associative »
- Arrêté municipal (publié le 30/04/2026)
Commission extra-municipale « Vie Culturelle » : Commission extra-municipale « Vie Culturelle »
- Arrêté municipal (publié le 09/04/2026)
Suppression de la régie des recettes R296 : Location des salles
- Arrêté municipal (publié le 01/04/2026)
Installation de terrasse – Brasserie de l’Esplanade : Occupation du domaine public
- Arrêté municipal (publié le 26/03/2026)
Application des droits des sols: Application des droits des sols
- Arrêtés municipaux (publiés le 23/03/2026)
Conseillers Municipaux Délégués : Georges BERTELOOT | Andra VIGLIETTI
- Arrêtés municipaux (publiés le 23/03/2026)
Adjoints municipaux : Jérôme ROUX | Stéphanie GARAND | Jérôme PERRIER | Carine MAY | Thierry GABARROU | Souhila COLOMINES
Arrêtés archivés
Archives
- Arrêté municipal
Limitation de la vitesse pour la traversée du village à 30 km/h : 20250325_arr_30kmhRD24 - Arrêté municipal (publié le 04/07/2025)
Interdiction de présence de chiens dans le parc Raoul Blaquisse : arrete chiens blaquisse - Arrêtés municipaux (publiés le 04/07/2025)
Fête locale 2025 : arrete fete locale | arrete horaires fete | arrete feu artifice | arrete alcool fete - Arrêté municipal (publié le 04/07/2025)
Stationnement abusif de plus de 48h : arrete stationnement abusif - Arrêté municipal (publié le 15/07/2025)
Ouverture de l’enquête publique PLU : arrêté enquête publique 2025 - Arrêté municipal (publié le 16/09/2025)
Ouverture de l’enquête publique PLU : point d’arrêts hérault transports - Arrêté municipal (publié le 28/11/2025)
Suppression de la régie de recettes 494 « droit de place : Suppression droit de place - Arrêté municipal (publié le 24/12/2025)
Effondrement partiel immeuble : Effondrement partiel immeuble - Arrêté municipal (publié le 16/01/2026)
Urban Trail : Urban Trail - Arrêté municipal (publié le 22/01/2026)
Délimitation domaine public communal : Voirie communale « chemin des Grillons » - Arrêté municipal (publié le 23/01/2026)
Travaux général d’électricité : Travaux général d’éléctricité - Arrêté municipal (publié le 23/01/2026)
Autorisation permanente SUEZ : Réparation de fuites et travaux urgents sur le réseau - Arrêté municipal (publié le 28/01/2026)
Extinction éclairage publique : Extinction éclairage publique - Arrêté municipal (publié le 30/01/2026)
Délimitation domaine publique communal : « Chemin du port » et « Chemin du mas Figuières »
Centre Communal d’Action Sociale – CCAS
*Délibération du conseil d’administration du 14 mai 2025 : CA 14/05/2025
Décisions
*Décision du Maire (publiée le 17 octobre 2025) : décision virement crédit
*Décision du Maire (publiée le 06 mars 2026) : modification de la régie des recettes du service scolaire
*Décision du Maire (publiée le 08 avril 2026) : Renouvelement ligne de trésorerie
Tribune de l’opposition
Suite à la démission de Monsieur Michel BARON du conseil municipal, Madame Florence VALLE lui succède.
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